Mentions légales

Identité

Nom du site web : bagera.fr

Adresse : https://bagera.fr

Propriétaire : BAG-ERA

Responsable de publication : BAG-ERA

Conception et réalisation : BAG-ERA, Elise Romefort, Julie (Mourrier) Falhun

Animation : BAG-ERA

Hébergement : https://webflow.com/

Personne morale

BAG-ERA

Société par Actions Simplifiée au capital de 68 500,00 €

Représentée par M Thibault CATTELANI, son Président et Monsieur Maxime Louvel Directeur Général.

RCS Grenoble B 822 027 504

Numéro SIRET : 82202750400031

Numéro TVA Intracommunautaire FR17822027504

Adresse : 12 rue Pierre Sémard, 38000 Grenoble

e-mail : dpo-ws@bag-era.fr

Conditions d’utilisation

L’utilisation  du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation  sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

Informations

Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, n’ont pas de caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.

Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie.

Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.

Liens

Liens sortantsLe propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.

Liens entrantsLe propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :

• tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site
• ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.

Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.

Confidentialité

Le site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL.

Mentions relatives à l'utilisation de cookies

Un  cookie est un petit fichier informatique, un traceur. Il permet d'analyser le comportement des usagers lors de la visite d'un site internet, de la lecture d'un courrier électronique, de l'installation ou  de l'utilisation d'un logiciel ou d'une application mobile.

Ce site n'utilise pas de cookie.

Analyse de trafic

BAG-ERA utilise Matomo Analytics (https://matomo.org/ - https://matomo.org/privacy-policy/) pour analyser le trafic anonyme sur ce site dans les conditions suivantes :

• ce site n'utilise pas de cookie.
• les données recueillies et gérées par Matomo Analytics servent exclusivement à l'analyse de trafic (statistiques de fréquentation des pages et parcourt visiteur).
• les empreintes représentant les visiteurs sont mises à jour quotidiennement. Le comportement d'un même visiteur ne peut pas être suivi sur plusieurs jours.
• les visiteurs (empreintes) ne sont pas suivis sur d'autres sites que bagera.fr.
• les adresse IP des visiteurs sont anonymisées.

Crédits

Textes; photos et illustrations : BAG-ERA, Elise Romefort, Julie (Mourrier) Falhun, Shutterstock, Unsplash

Références

Mentions légales fournies par WebExpress – Version 1.5 – Utilisation libre sous Licence Creative Commons CC BY-NC-ND 3.0 FR / creativecommons.org.

1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957
3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

Compléments :

https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F31228 (relecture au 01/08/2021).

‍