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Nom du site web : bagera.fr

Adresse : https://bagera.fr

Propriétaire : BAG-ERA

Responsable de publication : BAG-ERA

Conception et réalisation : BAG-ERA, Elise Romefort, Julie (Mourrier) Falhun

Animation : BAG-ERA

Hébergement : https://webflow.com/

Personne morale

BAG-ERA

Société par Actions Simplifiée au capital de 86 000,00 €

Représentée par M Thibault CATTELANI, son Président et Monsieur François Pacull Directeur Général.

RCS Grenoble B 822 027 504

Numéro SIRET : 82202750400031

Numéro TVA Intracommunautaire FR17822027504

Adresse : 16 Boulevard Maréchal Lyautey, 38000 Grenoble

e-mail : dpo-ws@bag-era.fr

Tél : +33 9 72 58 33 08

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Crédits

Textes; photos et illustrations : BAG-ERA, Elise Romefort, Julie (Mourrier) Falhun, Shutterstock, Unsplash

Références

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1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957
3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

Compléments :

https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F31228 (relecture au 01/08/2021).

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